Mentions légales - Grenoble INP

MENTIONS LEGALES

Vous êtes en train de visiter le site Internet de l'Université « Institut National Polytechnique de Grenoble » et de ses composantes à l'adresse  «www.inpg.fr». L'Institut National Polytechnique de Grenoble est un établissement public français de l'enseignement supérieur.

Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

L'Institut National Polytechnique de Grenoble utilisera le terme « INP Grenoble » dans le reste du document.

Ce Site a été créé par l' INP Grenoble et les informations regroupées dans ce Site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de l'établissement.
L'INP Grenoble se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Responsabilités

Institut National Polytechnique de Grenoble
46, avenue Félix Viallet 38031 Grenoble Cedex 01 France
Téléphone : + 33 (0) 4 76 57 45 00 - Télécopie : + 33 (0) 4 76 57 45 01

Responsable éditorial : le président de l'INP Grenoble, Paul Jacquet
Responsable de la publication : Maxime Tran-To, infomestre
En ce qui concerne les composantes, cette responsabilité est déléguée à leur directeur.

Nous vous invitons à déclarer toute erreur :
- pour le contenu à l'adresse : infomestre@inpg.fr
- pour les problèmes techniques à l'adresse : webmetsre@inpg.fr 

Hébergement : DSIGU
Adresse géographique : 351  Avenue de la bibliothèque 38052 Saint-Martin-d'Hères
Adresse postale B.P. 53  38041 Grenoble Cedex

Conception : INP Grenoble

Réalisation :
- Création de la charte graphique : GreCO
- Découpage CSS, intégration : Société Telise

Solution logicielle : K-Sup de l'éditeur Kosmos, 8 rue Kervégan
44000 Nantes - Téléphone : 02 40 20 47 95
 
Contenus du Site

L'INP Grenoble fournit ces informations à des fins purement informatives et s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, l'INP Grenoble décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre Site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de l'établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.
La responsabilité de l'INP Grenoble ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Liens hypertextes

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l'INP Grenoble a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, la responsabilité de l'établissement ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre Site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. L'INP Grenoble ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site, l'INP Grenoble n'a aucun moyen légal de s'opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes à l'établissement.

Juridiction

Les Sites de l'INP Grenoble et leurs contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même si ils sont accessibles à d'autres utilisateurs francophones.

Par ailleurs, dans le cas d'une divergence entre les informations présentées dans la version française du site Internet de l'établissement et les informations présentées dans la version anglaise du site Internet de l'établissement, les informations présentées dans la version française du site Internet de l'établissement prévalent.

Propriété Intellectuelle

Droits d'auteur et Copyright
© Tous droits réservés à l'INP Grenoble

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d'image présents sur le site sont la propriété de l'INP Grenoble ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d'articles ou de reportages présents dans un de nos sites de publication est également soumise à autorisation et devra porter une mention «© INP Grenoble» ou selon les droits cités dans la source. Les logos de l'établissement sont proposés en libre téléchargement dans le profil dédié aux journalistes. Cependant l'usage du logo doit correspondre à une citation de l'établissement dans un article de presse ou pour un événement dans lequel l'INP Grenoble est impliqué. L'usage des logos ne doit jamais nuire à l'image de marque de l'établissement. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Protection des Données Personnelles

Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :

• Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données",
• loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin  2004,
• la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.

Recommandations pour la visualisation

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs web suivants :

• Pour PC : Internet Explorer version 6.0 ou supérieur, Firefox 1.0 ou supérieure.
• Pour Macintosh : Firefox 1.0 ou supérieur, Safari 1.0 et supérieur

Le site est optimisé pour une résolution d'écran minimum de 800x600 pixels.
Le site est conforme XHTML 1.0 et CSS 2.0. A ce titre il confère une très grande accessibilité aux personnes présentant un handicap et notamment aux malvoyants. Il est également accessible par les navigateurs textes type Lynx.